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Mars 2012

Conseil Municipal

Débat

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111 - 2012, DU 100 - Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

59 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’indemnisation chômage des anciens agents non-titulaires. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

8 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tracts et documents publicitaires déposés sur les pare-brise des véhicules stationnés. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux tracts sur les voitures. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

15 - 2012, V - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative à la trêve hivernale sur les expulsions locatives. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

62 - 2012, DDEEES 27 - Subvention (2.128.000 euros) avec avenant n° 4 à la convention relative à la transformation des bourses municipales d’enseignement supérieur en aides au logement. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

116 - 2012, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

70 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation de la place Raoul Dautry. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

50 - 2012, DDEEES 18 - Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

100 - 2012, DFPE 33 - Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d’un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à un logement de fonction pour le directeur de l’établissement d’accueil (16e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

61 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au budget des investissements d’intérêt local du 16e. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

118 - 2012, DLH 67 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l’immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

131 - 2012, Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

88 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

124 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

31 - 2012, DAC 62 - Implantation d’une stèle à la mémoire des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

18 - 2012, DAC 61 - Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

5 - 2012, Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

72 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piétonnisation de la rue des Moines le week-end. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012