Paris Politiques
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7 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
37 - Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
22 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création du festival Off de Nuit Blanche. Vœu déposé par l’Exécutif.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
134 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
102 - 2012, DU 4 - Cession d’un ensemble immobilier situé 43-45 rue Raynouard (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sauvegarde de la Maison de Balzac (16e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
104 - 2012, DU 135 - Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand Palais ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
33 - 2012, DAC 108 - Subvention (60.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
93 - 2012, DASCO 14 - Approbation d’une convention avec la Région d’Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
53 - 2012, DDEEES 68 - Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
28 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien au collectif des déboulonneurs.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
23 - 2012, Hommage aux victimes de l’attentat de Toulouse.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
71 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement du Pôle Montparnasse.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
41 - 2012, DF 32 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal au bois de Boulogne (16e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
66 - 2012, DVD 21 - Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d’un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt (15e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
129 - 2012, Votes spécifiés.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
21 - 2012, DPA 2 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
40 - 2012, DF 29 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2012.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
17 - 2012, DAC 154 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
48 - 2012, DDEEES 23 - Subvention (9.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés - Saint-Germain des Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d’années 2011.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
90 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rapport “Investir dans les associations pour réussir l’intégration” du Haut Conseil à l’Intégration.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
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