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Mars 2012

Conseil Municipal

Débat

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7 - 2012, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

37 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

22 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création du festival Off de Nuit Blanche. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

134 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

102 - 2012, DU 4 - Cession d’un ensemble immobilier situé 43-45 rue Raynouard (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sauvegarde de la Maison de Balzac (16e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

104 - 2012, DU 135 - Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand Palais ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

33 - 2012, DAC 108 - Subvention (60.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

93 - 2012, DASCO 14 - Approbation d’une convention avec la Région d’Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

53 - 2012, DDEEES 68 - Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

28 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien au collectif des déboulonneurs. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

23 - 2012, Hommage aux victimes de l’attentat de Toulouse. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

71 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement du Pôle Montparnasse. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

41 - 2012, DF 32 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal au bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

66 - 2012, DVD 21 - Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d’un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

129 - 2012, Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

21 - 2012, DPA 2 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

40 - 2012, DF 29 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2012. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

17 - 2012, DAC 154 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

48 - 2012, DDEEES 23 - Subvention (9.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés - Saint-Germain des Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d’années 2011. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rapport “Investir dans les associations pour réussir l’intégration” du Haut Conseil à l’Intégration. Débat / Conseil municipal / MARS 2012