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16 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2012


1 - Introduction. Débat / Conseil municipal / MARS 2012


6 - 2012, DPE 1 - Communication du Maire de Paris : “Le service public de l’eau à Paris : une gestion écologique, économe, globale et solidaire des ressources”. 2012, DPE 2 - Maintien du réseau d’eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au développement du réseau d’eau non potable. 2012, DPE 3 - DLH 40 - Signature d’une charte de gestion de l’eau dans les immeubles parisiens gérés par les bailleurs sociaux, entre la ville de Paris, Eau de Paris et les bailleurs sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la signature d’une charte de gestion de l’eau. Voeu déposé par l’Exécutif. 2012, DPE 4 - Communication sur le plan de modernisation de l’assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030. 2012, DPE 5 - Signature d’un avenant n° 2 au contrat d’objectifs signé le 30 décembre 2009 avec Eau de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la gratuité des premiers m3 d’eau. Voeu déposé par l’Exécutif. 2012, DPE 40 - Révision des statuts de la régie Eau de Paris. 2012, DPE 27 - Signature d’une convention tripartite avec l’Université Paris 6-Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d’aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine. 2012, DVD 44 - Approbation du document “Les canaux en partage”. 2012, DVD 17 - Approbation du “guide à l’usage des collectivités sur les prélèvements et les rejets d’eau dans les canaux”. 2012, SG 53 - DVD 100 - Adhésion de la Ville de Paris à l’initiative métropolitaine “L’Ourcq en mouvement”. Débat / Conseil municipal / MARS 2012


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