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Mars 2012

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Débat

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96 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la facturation par les caisses des écoles des repas réellement consommés. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

106 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux protections antibruit sur le GPRU Porte de Vincennes (20e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

74 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien et à la propreté de l’espace public parisien. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux vibrations et fissures sur les murs d’immeubles de l’avenue de Clichy. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

117 - 2012, DLH 61 - Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat développement durable et économie d’énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

133 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

107 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au maintien du dépôt de pain de l’entreprise Max Poilâne (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

56 - 2012, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

13 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

35 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

46 - 2012, DUCT 16 - Subvention (145.000 euros) avec convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

47 - 2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

120 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inquiétude des locataires d’un immeuble, rue des Pyrénées (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

126 - 2012, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2012