Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Mars 2012
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (134)
> Conseil général (34)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
haut
96 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la facturation par les caisses des écoles des repas réellement consommés.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
106 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux protections antibruit sur le GPRU Porte de Vincennes (20e). Vœu déposé par l’Exécutif.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
74 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien et à la propreté de l’espace public parisien.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
73 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux vibrations et fissures sur les murs d’immeubles de l’avenue de Clichy.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
117 - 2012, DLH 61 - Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat développement durable et économie d’énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
133 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
107 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au maintien du dépôt de pain de l’entreprise Max Poilâne (15e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
56 - 2012, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
13 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris. (Suite).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
35 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
46 - 2012, DUCT 16 - Subvention (145.000 euros) avec convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
47 - 2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
120 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inquiétude des locataires d’un immeuble, rue des Pyrénées (20e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e).
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
126 - 2012, Clôture de la séance.
Débat / Conseil municipal / MARS 2012
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
haut