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Déliberation
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Subvention (20 000 euros) à l'association Personimages (14e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 137-1]


Subvention (4.000 euros)et convention avec l'Association de Culture Berbère (20e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 117-1]


Lancement des marchés relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2012 de la Ville de Paris et à son assurance annulation (art. 30 et 27 III du CMP) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DICOM 2-1]


Subvention et convention (105 453 euros) avec l'Association ACTED (9e) pour une aide d'urgence au risque de choléra à Port-au-prince (Haïti). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DGRI 27-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 16-1]


Participation et avenant n°2 à convention (28.000 euros) avec l'association Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations " l'EPOC " (19e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 135-1]


Subvention (117.500 euros) et avenant a convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 46-1]


Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 28-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 25-1]


Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 185-1]


Subvention (303.500 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 21-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 9 février, 21 février et 6 mars 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAJ 3-1]


Fourniture de cahiers et produits papeterie nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DA 15-1]


Subvention et convention (85.000 euros) avec l'association CAPITAL GAMES. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 76-1]


Subvention et convention (20 000 euros) avec l'Association Reporters sans Frontières (2e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DGRI 26-1]


Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 29-1]


Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 10-12, rue Daubigny (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DFPE 301-1]


Subvention (500.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 20-1]


Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DVD 60-1]


Approbation du programme d'aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 à Paris (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DVD 10-1]


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