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Subvention (2.500 euros) à l'Association Espace 19 pour financer l'aménagement et l'équipement du Centre Social situé au sein de la résidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 17-1]


Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine . Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAJ 7-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 49-1]


Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 55-1]


Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur l'organisation moléculaire des films et des nanostructures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 56-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 52-1]


Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 24-1]


Subvention (3.384 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 5-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association MOTUS (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 115-1]


Subvention (7.500 euros) à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 40-1]


Dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat du Grand Prix de la Baguette de tradition française de la ville de Paris pour l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 66-1]


Subvention (4.500 euros) à Prototypes Associés (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 269-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 24-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris-Sorbonne (Paris 4) pour l'organisation d'un colloque sur la médiatisation de l'évaluation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 52-1]


Implantation d'une stèle à la mémoire des victimes de l'incendie de l'hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 62-1]


Subvention (3.000 euros) à Ateliers Arc En Ciel 12 (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 152-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Actions Jeunes pour l'aménagement de son local situé dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 26-1]


Avenant à la convention d'occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal situé route de Suresnes, face au Grand Lac, au Bois de Boulogne (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 32-1]


Subvention (1.243.500 euros) et convention avec la société Résidences Sociales de France (Ivry-sur-Seine, 94) pour la construction d'un équipement d'accueil de la petite enfance (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DFPE 10-1]


Marché relatif à des prestations de campagnes d'appels et de gestion de crises (art 30 du CMP) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DICOM 9-1]


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