relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2012
[V G14]
relatif à la fermeture des centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2012
[V G21]
relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[V M53]
relatif à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à l'époque coloniale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[V M35]
Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DU 109-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DLH 18-1]
Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh !
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 49-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DLH 59-1]
Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 46-1]
Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l'Association des Maires de France pour l'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 43-1]
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré / 15 rue du Docteur Potain (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DLH 10-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DLH 24-1]
