Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville, de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger, 3-5 rue Béranger (3e), et autorisation de déposer la demande de permis de construire.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DPA 43-1]
Approbation du "guide à l'usage des collectivités sur les prélèvements et les rejets d'eau dans les canaux".
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DVD 17-1]
Signature avec l'Etat, la Région d'Ile de France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2012
[2012 DVD 24-1]
Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DASCO 11-1]
Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 10-1]
Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 24-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 25-1]
Participation et convention (20.000 euros) avec l'association LES ECLAIREURS ET ECLAIREUSES DE FRANCE (93160 NOISY LE GRAND).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2012
[2012 DASES 129-1]
Subvention et convention (22 000 euros) avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 89-1]
Signature des avenants aux conventions passées avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2012
[2012 DLH 2-1]
Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DASCO 20-1]
