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Participation et convention (50. 000 euros) avec l'association VAINCRE L'AUTISME (11e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 131-1]


Subvention (2. 000 euros) à l'association Parole de Chien (9e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 149-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Ayyem Zamen (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 27-1]


Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [R.2]


Subvention (12.000 euros) à l'association ProChoix (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 74-1]


Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [R.10]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 179-1]


Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 86-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [R.9]


Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Institut Français (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DGRI 12-1]


Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 16-1]


Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 39-1]


Subvention (8 000 euros) à l'association de Lutte Contre les Violences (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 19-1]


Participation et convention (218.907 euros) avec la fondation hospitalière Sainte Marie pour la gestion d'un centre de protection infantile (14e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DFPE 11-1]


Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 21-1]


relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G15]


relatif aux critères utilisés par l’AP-HP pour attribuer les logements relevant de son parc. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS) Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G20]


relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M52]


relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G16]


relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’AP-HP. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS) Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G19]


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