Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

relatif à la nomination du Pr. Philippe Juvin en qualité de chef de service des urgences de l'HEGP. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G13]


relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G14]


relatif à la fermeture des centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G21]


relatif à la fermeture du centre médical et dentaire du Louvre. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G12]


relatif à la situation du Centre de Santé Moulinet (13e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G17]


relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M36]


relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [V G18]


relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M53]


relatif à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à l'époque coloniale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M35]


en réponse au voeu n°6 : relatif aux projets associés de Nuit Blanche Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M34]


Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 109-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 18-1]


en réponse au voeu n° 5 : relatif à la tarification de l'eau. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M33]


Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh ! Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 49-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 59-1]


Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 46-1]


Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l'Association des Maires de France pour l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 43-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré / 15 rue du Docteur Potain (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 10-1]


Versement de la cotisation (54 000 euros) à l'Association des Maires d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 44-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 108 rue de Bagnolet (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 24-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25