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Communication sur le plan de modernisation de l'assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 4-1]


Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association La Métisse (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 306-1]


Maintien du réseau d'eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 2-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 37-1]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 2-1]


Approbation du principe du projet d'aménagement et dépôt de la demande de permis d'aménager pour un plateau d'évolution sportif boulevard de Grenelle, rue de la Fédération (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 274-1]


Participations et Conventions/Avenant (78.000 euros) avec la Croix Rouge Française pour son centre Le Moulin Joly (11e), et pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e) et à l'association Prévention et Soin des Addictions pour son centre d'accueil le Kaléidoscope (19e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 95-1]


Subvention et convention (200.000 euros) avec l'AP-HP pour le programme Paris Santé Réussite : dépistage et traitement de la dyslexie et des troubles cognitifs de l'apprentissage. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 105-1]


Participation et convention (254.000 euros) avec l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO), pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 92-1]


Subventions (43.500 euros) à cinq organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 43-1]


Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l'association Centre Corot entraide d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 75-1]


Versement du solde d'une participation différentielle au titre de l'activité réalisée en 2011 à dix associations et une fondation, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 109-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association La Ville des Gens (19e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 121-1]


Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en sept (7) lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronerie Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DA 8-1]


Participation et avenant n°2 à convention (31.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour son action sociolinguistique et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 102-1]


Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Actions Traitements (20e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 103-1]


Subvention Fonds du Maire (16.685 euros) à l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 1-1]


Demande de permis de construire à titre précaire par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Lagardère Paris Racing Ressources, en vue de réaliser des travaux d'installation de bâtiments provisoires pendant les travaux de rénovation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan- Bois de Boulogne 1, Chemin de la Croix Catelan (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 298-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 26-1]


Révision des statuts d'Eau de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 40-1]


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