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Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) - Approbation des conditions de clôture de la liquidation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 8-1]


Signature d'une charte de gestion de l'eau dans les immeubles parisiens gérés par les baileurs sociaux, entre la ville de Paris, Eau de Paris et les bailleurs sociaux Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 3-1]


Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés départementales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DLH 1-1]


Participations (94.100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 114-1]


Projet de décision modificative d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 1-1]


Subvention et avenant à convention (52.000 euros) avec l'association Tibériade (7e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 104-1]


Lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en 4 lots séparés. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DA 7-1]


Signature d'un avenant n° 2 au contrat d'objectifs signé le 30 décembre 2009 entre la Ville de Paris et la Régie Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 5-1]


Approbation d'une convention avec la Région d'Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DASCO 14-1]


Subvention (7.500 euros) au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 13-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Cap mariage Paris - Ile-de-France (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 84-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DA 17-1]


Participation et convention (80 000 euros) avec AUTISME 75 - ILE DE France Sesame Autisme (13e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 132-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Recherches et Rencontres (11e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 111-1]


Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Un grand cri pour Malik (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 22-1]


Approbation du principe de passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et départementaux ne relevant pas des tarifs réglementés de vente de gaz naturel et de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture de gaz. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DPA 5-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Astrée (13e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 110-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association 13 pour tous (13e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 123-1]


Approbation du document stratégique des Canaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DVD 44-1]


Approbation du lancement d'accords-cadres multi-attributaires pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments relatif à la réalisation de travaux de menuiserie, des marchés subséquents, ainsi que des marchés à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de menuiserie et parquetage. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DA 9-1]


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