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Marché à bons de commande de mise à disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le Département de Paris et l'établissement public "Paris Musées" Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DILT 1-1]


Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e) Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 28-1]


PDIE. Participation (390.000 euros) et conventions avec trois associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 173-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 117-1]


Subvention (2.500 euros à l'association Mosaïques.9 (9e), pour son action d'alphabétisation menée au profit de personnes démunies du 9ème arrondissement. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 149-1]


Modification des modalités d'organisation du travail de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels du LHVP) en application du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 110-1]


Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir (15e), pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale pour Personnes Handicapées Mentales Agées (SAPHMA) (15e). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 71-1]


Subvention (3.500.000 euros) et avenant à la convention avec OSEO Régions pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DDEEES 31-1]


Participations (67.212,25 euros) et conventions avec la Fondation Maison des Champs, pour le fonctionnement des ULS Hérold et Goix (19e). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DASES 94-1]


Approbation du principe de la passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Département de Paris, la Ville de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue de l'Epée de Bois (5ème). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DPA 10-1]


Passation et reconduction expresse, avec avenant à la convention, du marché de fourniture de fioul pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides du groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DPA 9-1]


Approbation de la convention foncière relative à l'îlot Croisset entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH ; engagement d'une demande de désaffectation domaine scolaire Lycée/Collège auprès de l'Etat, pour une emprise d'environ 3 350 m². Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DU 1-1]


Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DA 4-1]


Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DA 3-1]


Communication de la liste de marchés attribués du 27 décembre 2012 au 10 février 2013. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DAJ 6-1]


Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en quatre 4 lots. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DA 9-1]


Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 12 mars 2013. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DAJ 8-1]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2013 Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DF 4-1]


en réponse au voeu n° 3 G relatif aux stages à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [V G5]


Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2013. Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DF 6-1]


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