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Conventions liant la direction de l'immobilier de la logistique et des transports avec les caisses des écoles du 6e, 13e, 17e, 19e, 20e et avec l'école supérieure de physique et de chimie de Paris et l'école des ingénieurs de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DILT 7-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 11-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre avec épreuves d'accès au corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 16-1]


Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de conception, fabrication, pose et d'entretien d'abris voyageurs et mobiliers urbains associés avec exploitation publicitaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DF 6-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 27 décembre 2012 au 10 février 2013. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAJ 6-1]


Subvention (15.000 euros) à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 16-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris - dans la discipline éducation physique et sportive - dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 17-1]


Cession en vue de la réalisation de logements sociaux de lots de copropriété dans un ensemble immobilier 10, rue de Paradis (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 7-1]


Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre 4 lots. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DA 9-1]


Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAPA d'un terrain 1-11, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 19-1]


Lancement du marché à bons de commandes relatif à la location de matériel événementiel pour la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DA 10-1]


Cession à Paris Batignolles Aménagement d'une emprise , secteur Atelier des Bûcherons,au 52 boulevard Berthier dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 76-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 9-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Centre de la Chanson d'Expression Française (4e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 39-1]


Modification de délibération relative à la création d'emplois de chargés de mission dans les cadres de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 34-1]


Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 14 logements PLS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 66-1]


Marché à bons de commande pour la fourniture de véhicules à motorisation GNV et électrique, de deux-roues à motorisation électrique, de leurs pièces détachées et accessoires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DILT 4-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes grade de technicien supérieur principal dans la spécialité environnement Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 13-1]


Désaffectation, déclassement et cession de volumes à la SEMAEST dans le secteur d'aménagement Saint Blaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 80-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 91-1]


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