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Subvention (60.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 56-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 54-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Association Le Paris des Femmes (9e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 60-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Bulles Zik pour son action dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 45-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 124-1]


Subvention (32.000 euros) et convention avec l'Ecole des Sports du 16e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 84-1]


Subvention (30.000 euros) avec convention avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 73-1]


Subvention (30.000 euros) avec convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 55-1]


Lancement d'un marché de conception, fabrication, pose et entretien d'un parc de colonnes et mâts porte-affiches, avec exploitation publicitaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DF 5-1]


Subvention (354.600 euros) et avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 97-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Le Bar Floréal (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 114-1]


Approbation et signature de six contrats de cession de droits d'auteur relatifs à la commande artistique du tramway T3 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 112-1]


Subvention et convention (45.000 euros) avec CAP SAAA (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 79-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 64-1]


Fixation des taux des quatre taxes directes locales (taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises) au profit de la commune pour 2013 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DF 10-1]


Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Espérance Sportive Parisienne (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 117-1]


Subvention (22 000 euros) et convention avec l'association En Avant de Paris (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 75-1]


Subvention (25.000 euros) avec convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 54-1]


Subvention (24.000 euros) avec convention avec Paris Amicale Camou (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 69-1]


Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DF 11-1]


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