Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 72-1]


Avenant de prolongation du marché d'exploitation de la piscine Georges-Hermant (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 249-1]


Subvention (6.000euros) à l'association Centre Medem Arbeter Ring (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 117-1]


Subvention (22.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE ,Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 73-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Action contre la Faim (14e) pour une aide d'urgence aux populations victimes du cyclone Haruna à Madagascar. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 14-1]


Signature d'une convention cadre relative à la participation d'Eau de Paris aux actions de solidarité et de coopération de la Ville de Paris dans le domaine de l'accès à l'eau. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 10-1]


Subvention (1.733.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Internationale des Maires Francophones (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 3-1]


Cession de gré à gré à la SCI du 11 rue du Cygne d'une emprise de voirie au droit du 11 rue du Cygne (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 39-1]


relatif à l'intégration des vacataires dans le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M42]


Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris au prêt PAM à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 80 logements, 19-23 rue de l'Eglise (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 24-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs aux prestations de catalogage, conversion rétrospective et numérisation des collections des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 23-1]


Signature de deux avenants aux conventions avec l'association Sidaction (10e) relatives à la lutte contre le Sida au Burundi, au Kenya et au Burkina-Faso. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 11-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec Solidarités International (92110 Clichy) pour une aide d'urgence aux populations maliennes réfugiées en Mauritanie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 13-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d'Algérie (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 284-1]


en réponse au voeu n° 8 et à l'amendement n° 4 relatifs à la résorption de l'emploi précaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M43]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 février et 12 mars 2013. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAJ 8-1]


Subvention (15.000 euros) à l'Union d'Associations La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 163-1]


relatif à la déprécarisation des personnel-les assurant les fonctions de ménage. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M44]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 235-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Clair-Obscur (17e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 74-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <