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Subvention (32.067 euros) avec convention avec la Fondation de la Résistance (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 239-1]


Fixation du loyer de la Fédération nationale des blessés du poumon combattants (13e) pour la location des locaux municipaux du 57 rue Bobillot. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 57-1]


Subvention (21.000 euros) à l'Union nationale des combattants du département de Paris (1e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 164-1]


Approbation de la convention foncière entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH et de ses éléments financiers, du principe de déclassement et de la mise en oeuvre de la convention foncière sur le site GPRU Montmartre / Clignancourt, Ilot Croisset (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 8-1]


Subvention (350.000 euros) et avenant à convention avec la Maison de l'Europe de Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 4-1]


Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DGRI 5-1]


Délimitation de parcelles et lancement d'une consultation pour la cession d'un volume en vue de la réalisation d'un programme hôtelier 31 à 43, boulevard Carnot, 16 avenue Courteline (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 9-1]


Subvention (32.775 euros) avec avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 234-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 70-1]


relatif à l'interdiction de manifestations contre l'IVG à proximité de l'hôpital Tenon. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M71]


en réponse au voeu n° 40 relatif au déménagement du siège de deux directions de la Ville dans l'immeuble T8 de l'avenue de France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M58]


en réponse aux voeux n° 34 et 35 relatifs au marché d'abris voyageurs et mobiliers associés et en réponse à l'amendement n° 32 relatif à l'autonomie énergétique des abribus. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M54]


relatif aux objectifs chiffrés de recrutement de contrats aidés. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M57]


relatif à la vente des magasins du Printemps. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M55]


relatif aux magasins du Printemps. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M56]


Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 7-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 134-1]


Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 138-1]


Signature d'un avenant n°2 au marché 2010 13 2000 3006 relatif à la gestion des animations gratuites dans les bibliothèques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 195-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Fairplaylist (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 116-1]


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