Fixation du loyer de la Fédération nationale des blessés du poumon combattants (13e) pour la location des locaux municipaux du 57 rue Bobillot.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 57-1]
Subvention (21.000 euros) à l'Union nationale des combattants du département de Paris (1e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 164-1]
Approbation de la convention foncière entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH et de ses éléments financiers, du principe de déclassement et de la mise en oeuvre de la convention foncière sur le site GPRU Montmartre / Clignancourt, Ilot Croisset (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DU 8-1]
Subvention (350.000 euros) et avenant à convention avec la Maison de l'Europe de Paris (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DGRI 4-1]
Délimitation de parcelles et lancement d'une consultation pour la cession d'un volume en vue de la réalisation d'un programme hôtelier 31 à 43, boulevard Carnot, 16 avenue Courteline (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DU 9-1]
Subvention (32.775 euros) avec avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 234-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 70-1]
en réponse au voeu n° 40 relatif au déménagement du siège de deux directions de la Ville dans l'immeuble T8 de l'avenue de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[V M58]
en réponse aux voeux n° 34 et 35 relatifs au marché d'abris voyageurs et mobiliers associés et en réponse à l'amendement n° 32 relatif à l'autonomie énergétique des abribus.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[V M54]
Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 134-1]
Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 138-1]
Signature d'un avenant n°2 au marché 2010 13 2000 3006 relatif à la gestion des animations gratuites dans les bibliothèques de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 195-1]
