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Subvention (2.000 euros) à l'association les Mille-Feuilles (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 149-1]


Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du dommage causé à son bateau SERNA dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris sur le canal de l'Ourcq à Pantin (93). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 57-1]


Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Juste Debout (93500 Pantin). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 211-1]


Subvention (38.830 euros) demandée à l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de la toiture du péristyle de l'église Saint Vincent de Paul (10e), propriété de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 219-1]


Signature de conventions d'occupation du domaine public pour l'exploitation groupée d'une buvette fixe et de deux buvettes mobiles sur la berge basse située entre les ponts Royal et Alma (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 54-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 54-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Sonic Protest (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 182-1]


Convention de parrainage expositions (Agnès B) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DICOM 3-1]


Fixation des tarifs de vente de la brochure et du livre " L'Hôtel de Ville de Paris ". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 58-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 275-1]


Conclusion d'un avenant n°4 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 51-1]


Attribution de la dénomination Arthur Rimbaud à la bibliothèque Baudoyer (4e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 236-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Fonds Social Juif Unifié (5e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 145-1]


Attribution de la dénomination Mohammed Arkoun à la bibliothèque Mouffetard-Contrescarpe (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 246-1]


Approbation de la création d'un secteur distinct pour la vente de brochures et de livres sur l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 59-1]


Subvention (7.500 euros) à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 166-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 152-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 148-1]


Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 160-1]


Subvention (5.325.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 161-1]


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