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relatif aux enfants inscrits dans les crèches. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M72]


relatif à la dénomination d'un lieu de culture Max-Pol FOUCHET. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M46]


relatif à une approche durable et solidaire des manifestations culturelles et artistiques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M47]


relatif à l'ouverture au public de la tour Saint-Jacques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M49]


relatif à une concertation avec la mairie du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M73]


relatif à la journée internationale de la Paix. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M52]


relatif au service premium des cinémas Gaumont-Pathé. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M48]


en réponse aux voeux n° 64 et 65 relatifs à la réforme de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M70]


relatif à la Politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M69]


relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville à M. Nelson MANDELA. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M51]


relatif à la Ferme Montsouris (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M50]


relatif à la Maison des Associations du 20e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M68]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-3]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-6]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-1]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-5]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-4]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-2]


relatif à un hommage à Hugo Chavez. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M53]


relatif à l'aménagement des rythmes scolaires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M41]


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