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Convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) relative aux conditions techniques et financières de mise en place, pendant la foire du Trône 2013, de renforts d'offre sur la ligne de bus 87. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 76-1]


Approbation et lancement de la procédure d'appel d'offres en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement. Signature de l'avenant n°1 à la convention publique d'aménagement sur le secteur de la ZAC BEAUJON (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 52-1]


Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les établissements MAZEAU en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de transit, regroupement ou tri de métaux non dangereux 28 rue Jules Vallès à Saint-Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 23-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 22-1]


Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de fourniture d'outillage horticole, outil et accessoire de coupe, matériel d'arrosage manuel et fourniture horticole. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 8-1]


Constitution de servitudes sur le site de l'ancien hôpital Broussais entre le bâtiment René Descartes et l'îlot des Mariniers (14e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 110-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Fontaine au roi (11e) pour un projet d'embellissement des devantures et rideaux métalliques de 10 locaux associatifs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 30-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Maison du Canal (10e) pour l'aménagement d'un local associatif La Ressourcerie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 31-1]


Adoption du règlement intérieur des pelouses d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 37-1]


Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris relative à l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de kiosques à usage de distribution d'eau dans des espaces verts parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 44-1]


Subvention à la Fédération Départementale du Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples de Paris (MRAP, 10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 34-1]


Subvention (5.000 euros) à Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 251-1]


Subvention (155.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche, dans le cadre de l'appel à projets Colloques scientifiques internationaux à Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 69-1]


Subvention (78 582 euros HT) et convention entre l'Etat et le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris relative à la surveillance de la diffusion des virus entériques dans les eaux et boues résiduaires de la Région Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DASES 14-1]


Subvention (48.000 euros) et avenant à convention avec les Amis du Bus des Femmes (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 38-1]


Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU relative à la suppression d'une réserve de voirie sur la rue d'Aubervilliers , à la rectification d'une erreur matérielle et à de légères modifications sur le secteur Chapelle International (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 111-1]


Avenant n° 2 au marché de contrôle technique attribué à l'entreprise BTP Consultants dans le cadre de la restructuration et l'extension de l'Ecole Boulle 5-9, rue Pierre Bourdan à Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPA 8-1]


Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société INTERXION 7 en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de combustion, 1-3 rue Râteau à La Courneuve (93). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 20-1]


Renouvellement d'une convention avec la Fondation d'Auteuil relative à l'ouverture au public et à l'entretien d'espaces verts appartenant à la Fondation, situés 40, rue La Fontaine (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 33-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Adéquations (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 45-1]


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