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Subvention (13.000 euros) avec convention triennale (2013-2015) avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 230-1]


Subvention (8.500 euros) à la Nouvelle Association Rendez-Vous Marsoulan (NARM) (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 66-1]


Subventions (11.000 euros) et avenants n°1 aux conventions avec les associations Alpha IV et Centre Alpha Choisy (13e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 18-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de Saint-Blaise (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 62-1]


Fixation de la redevance annuelle due par la Fondation de l'Armée du Salut pour l'occupation temporaire de locaux sis 33-35 rue de l'Aqueduc/12 rue Philippe de Girard (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DASES 5-1]


Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 45-1]


Acquisition auprès de l'Etat de l'immeuble 8-10, rue Charles V (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 121-1]


Subvention (8.700 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 67-1]


Subvention (3.300 euros) et convention avec l'Association Le Marché Solidaire (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 24-1]


Subvention (44.268 euros) et convention pluriannuelle avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme - APUR - pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 55-1]


Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 71-1]


Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DASES 11-1]


Subvention (3.400 euros) à l'association Bienvenue au Village Montorgueil (1er) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 74-1]


Approbation et passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue Epée de Bois (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPA 22-1]


Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la surveillance humaine de bâtiments, immeubles, équipements et sites municipaux, départementaux ou conventionnés et de manifestations évènementielles organisées par la Ville de Paris en cinq lots séparés Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPP 35-1]


Subvention (4.383 euros) et convention avec l'Association Libres Terres des femmes (19e) pour l'aménagement d'un local associatif. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 27-1]


Subvention (37.000 euros) avec avenant n°1 à la convention au titre de l'intégration avec l'association Génériques (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 20-1]


Subvention (15.000 euros) au Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 12-1]


Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour un partenariat dans le cadre de la rénovation de la collection des plantes médicinales sur le site du Parc Floral du Jardin Botanique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 29-1]


Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'entretien des sanitaires publics dans les espaces verts de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 38-1]


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