Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Fixation de la redevance annuelle due par l'association Paris tout P'tits (Issy les Moulineaux) à 100 euros pour l'occupation temporaire de locaux sis 38, rue Charles Hermite (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DASES 10-1]


Convention avec l'association Les jardins d'Eole pour la mise à disposition d'un local situé dans les jardins d'Eole (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 32-1]


Subvention (408.217 euros) et convention avec l'association AIRPARIF pour l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 18-1]


Convention d'occupation du domaine public et de bâtiments municipaux pour l'installation et l'expérimentation de nouvelles solutions technologiques liées à la végétalisation innovante. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 56-1]


Approbation du principe et des modalités de passation de l'appel d'offres ouvert pour les prestations de contrôle et de réparation des disconnecteurs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 7-1]


Attribution de la dénomination Jardin Anna Marly au jardin situé sur la dalle de couverture du boulevard périphérique, à hauteur de la porte de Vanves (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 27-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Extramuros (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 25-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Cadres pour l'Entreprise (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DUCT 19-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS,18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 228-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Pour qu'elle revienne (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 39-1]


Subvention (10.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés, d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 64-1]


Création à titre expérimental du Belvédère aux artistes et artisans d'art pour 10 emplacements commerciaux et tarification appliquée Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 78-1]


Dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat du Grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris pour l'année 2013 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 59-1]


Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l'association Médecins du Monde (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 10-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier Passerelles 17 (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 22-1]


Subventions et avenants aux conventions (28.000 euros) au titre de l'intégration avec Africultures (20e) et Réseau Alpha (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 19-1]


Subvention (1.190 euros) et convention avec l'association Le Plus Petit Cirque du Monde - Centre des Arts du Cirque et des Cultures Emergentes(13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 26-1]


Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Ring du 14e arrondissement (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DUCT 11-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Union des Commerçants, Industries, Artisans et Prestataires de services du VIIème arrondissement UCIAP 7e pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 72-1]


Convention relative au plan d'aménagement de la Cité internationale universitaire de Paris 75014. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 51-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <