Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Passation et reconduction expresse, avec avenant à la convention, du marché de fourniture de fioul pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides du groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPA 21-1]


Subvention (5.000 euros) au CNRS pour l'organisation du Salon de la valorisation des connaissances en sciences humaines et sociales Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 68-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Avron Concept (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 73-1]


Subvention (6.640.000 euros) et convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 6-1]


Approbation des modalités de lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d'exploitation des services de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 46-1]


Subvention (200.000 euros) avec convention avec le Centre d'Entraide Parisien de la Presse et de l'Edition pour l'attribution d'une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 77-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association PARIS 2018 pour le dépôt d'un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 195-1]


Subvention Fonds du Maire (3e) (4.500 euros) à l'association Postures (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DUCT 26-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association la Maison de la plage (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 23-1]


Indemnisation du cabinet GID suite au préjudice subi par le salon de coiffure situé dans l'immeuble du 116 avenue Simon Bolivar (19e) en raison de la mauvaise étanchéité des bacs à fleurs situés dans la cour de la crèche, propriété de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPA 14-1]


Vente de lots de volumes dans l'ensemble immobilier 242-252 rue de Bercy (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 91-1]


Approbation de principe de la conclusion d'un protocole d'accord pour l'indemnisation de la société CINTRAFIL dans le cadre du projet de reconquête des berges de Seine, square de l'hôtel de Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 43-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Colmar à la marche pour l'organisation de l'édition 2013 de l'épreuve Paris-Colmar à la marche. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 205-1]


Attribution de la dénomination Place Farhat Hached à l'emprise réunissant la voie EW/13 et un tronçon de l'avenue de France (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 103-1]


Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition de parties communes, et modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 40, rue de Nantes (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 55-1]


Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition de parties communes, et modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 40, rue de Nantes (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 55-2]


Avenant au bail emphytéotique des 9 et 29 mai 1978 portant location des parcelles communales 3-5 et 7/9 rue des Arbustes (14e) au profit des sociétés EFIDIS et COALLIA HABITAT. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 6-1]


Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 6-1]


Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA) pour l'exploitation privative de l'espace de remise en forme situé dans l'enceinte du centre sportif Alfred Nakache sis 4-12 rue Dénoyez (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 167-1]


relatif aux horaires d'accès des équipements sportifs des pelouses d'Auteuil (16ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M67]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <