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relatif aux conditions de travail des salariés d'Autolib. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M61]


relatif aux véhicules diesel. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M64]


Subvention (15.000 euros) avec convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 13-1]


Subvention (100.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Tennis de Table à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde individuels du 13 au 20 mai 2013 au POPB. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 200-1]


Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement . Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 11-1]


Subvention (21.100 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 17-1]


Signature par le Maire de Paris du contrat concernant la Fresque de l'Abbé Pierre réalisée par Jonone dans le square des Deux Nèthes (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 52-1]


Subvention (122.838 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L'Envolée (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 286-1]


relatif à l'amélioration du service du bus 46 en lien avec l'ouverture du Parc Zoologique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M59]


Signature d'un marché d'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 6-1]


relatif à la signalisation en amont du tunnel des Tuileries. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M62]


Versement de la cotisation 2013 (54 000 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 2-1]


Subvention (246.180 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Passerelle pour la halte-garderie Outremer (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 289-1]


relatif à l'extension de l'opération Paris Respire dans le bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M60]


Attribution à une voie de la dénomination Allée Pierre Bérégovoy (11e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 125-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 10-1]


Versement de la cotisation 2013 (8 216,52 euros) de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 4-1]


Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2007 attribuée à l'association Tennis Club du 16e modifiant le périmètre de la concession du Centre Sportif situé 15, avenue du Général Clavery (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 232-1]


Avenant au bail emphytéotique des 26 et 27 octobre 2006 consenti au CASP, portant location de lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété 77, rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 54-1]


Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 3, rue de Bellevue (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 56-1]


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