Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Subvention (356.415 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris -U.D.A.F. de Paris- afin d'aménager des locaux en création d'un établissement multi accueil de 20 places, situé 120, rue Cardinet (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 11-1]


Subvention (22.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 19-1]


relatif à l'état de la chaussée suite aux intempéries de l'hiver. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M63]


relatif à la dénomination du Zoo de Vincennes (12ème arrondissement). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M65]


Subventions (58.000 euros) à quatre associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 49-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 8-1]


relatif à la poursuite des négociations avec France Galop pour les tranches horaires de fermeture des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil (16ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M66]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2013 du Challenge International de Paris (C.I.P.) et du Challenge Réseau Ferré de France - Trophée Monal. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 196-1]


Subvention (752 000 euros) et convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 47-1]


Subvention (23.873 euros) et convention avec l'Association Familiale Catholique Saint-Pierre Saint-Dominique (14e) pour sa halte-garderie 12, rue des Suisses (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 48-1]


Avenant au bail emphytéotique consenti le 1er octobre 2010 à la RIVP portant location de l'immeuble communal 15 P rue des Arbustes / 96 P rue Didot (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 60-1]


Attribution de la dénomination Quai Aimé Césaire à une partie du quai des Tuileries (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 124-1]


Subvention (36.050 euros) à cinq associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 50-1]


Approbation du principe et des modalités de résiliation de cinq marchés de fourniture et livraison de denrées alimentaires brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 326-1]


Subvention (20.600 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 16-1]


Subvention (59.125 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Générale des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 287-1]


Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 4-1]


Subvention (55.539 euros) et avenant n° 5 avec l'association Reseau Treize pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 290-1]


Subvention (124.099 euros) et avenant n° 5 avec l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 152-1]


Avenant n°3 au traité de concession conclu avec Paris Habitat OPH relatif à l'aménagement du secteur Binet (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 47-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <