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Lancement et signature d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels son et image professionnels pour les besoins des services de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DA 15-1]


Cession d'une parcelle située au droit du n°1 rue des Lions Saint Paul (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 60-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la préparation et la mise à niveau par correspondance aux concours interne, externe et troisième concours de secrétaire administratif des administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 24-1]


Suppression de la zone d'aménagement concerté Citroën-Cévennes (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 94-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 15-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 17-1]


Conditions d'octroi des bons d'achats de jouets distribués à Noël à certaines catégories de personnel. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 10-1]


Lancement et signature, dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DA 4-1]


Fixation des modalités de recrutement sans concours dans certains corps de catégorie Cde la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 15-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amis de Charlotte Delbo (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 43-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d'activité de la Commission de règlement amiable des Halles. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 30-1]


Marché à bons de commande de mise à disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le Département de Paris et l'établissement public "Paris Musées" Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DILT 1-1]


Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DAC 27-1]


Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DRH 23-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Désignation d'un représentant du Maire de Paris à la Commission de règlement amiable des Halles. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 32-1]


Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la mise à disposition des services de la Ville de Paris de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DILT 5-1]


Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DA 3-1]


Cession par voie d'adjudication publique de deux lots de copropriétés 7 rue de la Huchette (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 79-1]


Modalités d'organisation du travail des personnels du pôle relation aux usagers de Paris numérique (DICOM) en application des dispositions du protocole d'accord cadre ARTT. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DICOM 5-1]


Réaménagement du quartier des Halles (1er). Indemnisation amiable de la SNC Resto Les Halles en raison des préjudices subis du fait des travaux d'aménagement des Halles. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 31-1]


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