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Mars 2013

Conseil Municipal

Débat

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Annexe n° 5-7 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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Annexe n° 4-10 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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à M. le Maire de Paris relative à l’implantation d’un monument en souvenir des militaires morts en opérations extérieures sur la place de Fontenoy. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Annexe n° 3 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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2013 DF 6 - DVD 43 - Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de conception, fabrication, pose et d'entretien d'abris voyageurs et mobiliers urbains associés avec exploitation publicitaire. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la publicité sur les abribus. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la consultation de la Commission du Mobilier Urbain. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

2013 DJS 16 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

2013 DPE 28 - Approbation des modalités de lancement d'un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Annexe n° 3-3 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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QE 2013-12 Question de Mme Brigitte KUSTER Débat / Conseil municipal / MARS 2013

"premium" des cinémas Gaumont-Pathé. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux véhicules diesel. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

QE 2013-9 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux opérations organisées sous forme de VEFA. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Annexe n° 5-11 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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, rue Pommard (12e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Annexe n° 4-2 Débat / Conseil municipal / MARS 2013

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