Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du dommage causé à son bateau SERNA dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris sur le canal de l'Ourcq à Pantin (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DVD 57-1]
Subvention (38.830 euros) demandée à l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de la toiture du péristyle de l'église Saint Vincent de Paul (10e), propriété de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 219-1]
Signature de conventions d'occupation du domaine public pour l'exploitation groupée d'une buvette fixe et de deux buvettes mobiles sur la berge basse située entre les ponts Royal et Alma (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 54-1]
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DVD 54-1]
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DJS 275-1]
Conclusion d'un avenant n°4 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DLH 51-1]
Attribution de la dénomination Mohammed Arkoun à la bibliothèque Mouffetard-Contrescarpe (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 246-1]
Approbation de la création d'un secteur distinct pour la vente de brochures et de livres sur l'Hôtel de Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 SG 59-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 152-1]
Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public local de la Maison des Métallos (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 160-1]
Subvention (5.325.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e et 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DAC 161-1]