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ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-6]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-1]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-5]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-4]


ZAC de la Porte Pouchet (17e): modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics,avenant prorogeant la concession d'aménagement confiée à la SEMAVIP,constat de désaffectation, déclassement et cession à la SEMAVIP d'une emprise dans l'ancien square Borel,approbation de la modification du PLU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 23-2]


relatif à un hommage à Hugo Chavez. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M53]


relatif à l'aménagement des rythmes scolaires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M41]


relatif à l'implantation de supports publicitaires chez les bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M79]


relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42 rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [V G8]


relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [V G9]


Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association "Soutien aux salariés de l'automobile du 93" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil) Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DDEEES 52-2]


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