Subvention à la Fédération Départementale du Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples de Paris (MRAP, 10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DPVI 34-1]
Subvention (155.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche, dans le cadre de l'appel à projets Colloques scientifiques internationaux à Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 69-1]
Subvention (78 582 euros HT) et convention entre l'Etat et le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris relative à la surveillance de la diffusion des virus entériques dans les eaux et boues résiduaires de la Région Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DASES 14-1]
Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU relative à la suppression d'une réserve de voirie sur la rue d'Aubervilliers , à la rectification d'une erreur matérielle et à de légères modifications sur le secteur Chapelle International (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DU 111-1]
Avenant n° 2 au marché de contrôle technique attribué à l'entreprise BTP Consultants dans le cadre de la restructuration et l'extension de l'Ecole Boulle 5-9, rue Pierre Bourdan à Paris (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DPA 8-1]
Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société INTERXION 7 en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de combustion, 1-3 rue Râteau à La Courneuve (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DEVE 20-1]
Renouvellement d'une convention avec la Fondation d'Auteuil relative à l'ouverture au public et à l'entretien d'espaces verts appartenant à la Fondation, situés 40, rue La Fontaine (16e).
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Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DEVE 33-1]
Subvention (13.000 euros) avec convention triennale (2013-2015) avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DJS 230-1]
Subvention (8.500 euros) à la Nouvelle Association Rendez-Vous Marsoulan (NARM) (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 66-1]
Subventions (11.000 euros) et avenants n°1 aux conventions avec les associations Alpha IV et Centre Alpha Choisy (13e) au titre de l'intégration.
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Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DPVI 18-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants et artisans de Saint-Blaise (20e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 62-1]
Fixation de la redevance annuelle due par la Fondation de l'Armée du Salut pour l'occupation temporaire de locaux sis 33-35 rue de l'Aqueduc/12 rue Philippe de Girard (10e).
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MARS 2013
[2013 DASES 5-1]
Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation (20e).
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Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 45-1]
Subvention (8.700 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
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Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 67-1]
Subvention (44.268 euros) et convention pluriannuelle avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme - APUR - pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2013
[2013 DDEEES 55-1]
