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relatif à l'amélioration du service du bus 46 en lien avec l'ouverture du Parc Zoologique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M59]


Signature d'un marché d'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 6-1]


relatif à la signalisation en amont du tunnel des Tuileries. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M62]


Versement de la cotisation 2013 (54 000 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 2-1]


Subvention (246.180 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Passerelle pour la halte-garderie Outremer (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 289-1]


relatif à l'extension de l'opération Paris Respire dans le bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M60]


Attribution à une voie de la dénomination Allée Pierre Bérégovoy (11e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 125-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 10-1]


Versement de la cotisation 2013 (8 216,52 euros) de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 4-1]


Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2007 attribuée à l'association Tennis Club du 16e modifiant le périmètre de la concession du Centre Sportif situé 15, avenue du Général Clavery (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 232-1]


Avenant au bail emphytéotique des 26 et 27 octobre 2006 consenti au CASP, portant location de lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété 77, rue des Haies (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 54-1]


Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges générales de l'immeuble 3, rue de Bellevue (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DLH 56-1]


Subvention (356.415 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris -U.D.A.F. de Paris- afin d'aménager des locaux en création d'un établissement multi accueil de 20 places, situé 120, rue Cardinet (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DFPE 11-1]


Subvention (22.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 19-1]


relatif à l'état de la chaussée suite aux intempéries de l'hiver. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M63]


relatif à la dénomination du Zoo de Vincennes (12ème arrondissement). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M65]


Subventions (58.000 euros) à quatre associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 49-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 8-1]


relatif à la poursuite des négociations avec France Galop pour les tranches horaires de fermeture des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil (16ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [V M66]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2013 du Challenge International de Paris (C.I.P.) et du Challenge Réseau Ferré de France - Trophée Monal. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 196-1]


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