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Subvention (7.000 euros) à l'association Carré Rive Gauche, le meilleur de l'art, association des antiquaires et galeries d'art (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 65-1]


Approbation du principe d'aménagement et dépose d'une autorisation d'urbanisme pour l'aménagement de la parcelle située 14-16 rue de l'Hôtel de Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 45-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Elle's Imagine'nt (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 19-1]


Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 63-1]


Subvention (1.500 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Alpes à Grenoble pour l'organisation du deuxième forum emploi mathématiques. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 42-1]


Signature de quatre conventions avec Paris Habitat OPH pour la récupération des charges de copropriété pour des locaux de la Ville de Paris implantés dans des structures Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 34-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Village Saint-Paul - Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 70-1]


Fixation du loyer annuel à 100 euros dû par le Centre d'action sociale de la ville de Paris (CASVP) pour l'occupation de 5 logements sis 96, rue d'Alleray et 47, rue Dantzig (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DASES 86-1]


Convention cadre avec la Cité Internationale Universitaire de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 13-1]


Convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) relative aux conditions techniques et financières de mise en place, pendant la foire du Trône 2013, de renforts d'offre sur la ligne de bus 87. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DDEEES 76-1]


Approbation et lancement de la procédure d'appel d'offres en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement. Signature de l'avenant n°1 à la convention publique d'aménagement sur le secteur de la ZAC BEAUJON (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 52-1]


Approbation du principe de la passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Département de Paris, la Ville de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue de l'Epée de Bois (5ème). Déliberation / Conseil général / MARS 2013 [2013 DPA 10-1]


Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par les établissements MAZEAU en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), des installations de transit, regroupement ou tri de métaux non dangereux 28 rue Jules Vallès à Saint-Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 23-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 SG 22-1]


Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition de fourniture d'outillage horticole, outil et accessoire de coupe, matériel d'arrosage manuel et fourniture horticole. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 8-1]


Constitution de servitudes sur le site de l'ancien hôpital Broussais entre le bâtiment René Descartes et l'îlot des Mariniers (14e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DU 110-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Fontaine au roi (11e) pour un projet d'embellissement des devantures et rideaux métalliques de 10 locaux associatifs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 30-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Régie de Quartier Maison du Canal (10e) pour l'aménagement d'un local associatif La Ressourcerie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPVI 31-1]


Adoption du règlement intérieur des pelouses d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 37-1]


Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Eau de Paris relative à l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de kiosques à usage de distribution d'eau dans des espaces verts parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DEVE 44-1]


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