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en réponse au voeu n° 107 G relatif au financement des 11 centres d'Information et d'Orientation (CIO) départementaux. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .25]


Collège Lucie Faure, cour et crèche, rue des Pyrénées, rue des Maraîchers, rue de la Plaine (20e)-Marché de travaux-Modalités de passation Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DPA 7-1]


relatif à l'installation de professionnel(le)s de santé en exercice. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .20]


Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services -Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage-Modalitésde passation-Autorisation Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DILT 1-1]


relatif à un "Plan particules fines" en lien avec la médecine scolaire. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .19]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Général, au sein du Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Paris (CDJSVA). Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [R4]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DRH 4-1]


Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DU 3-1]


relatif à l'Institut Fournier. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .21]


Plan d’Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DPE 3-1]


Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 2 rue de la Cour Roche Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DU 4-1]


relatif aux bains-douches situés 42 rue Oberkampf. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .11]


en réponse au voeu n° 34 G relatif aux marchés des biffins. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .18]


relatif au référent pivot / référent unique. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .12]


relatif à l'engagement financier de l'Etat. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .16]


relatif à l'accessibilité des consultations médicales. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .22]


relatif aux haltes de nuit et espaces d'accueil 24h/24. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .13]


relatif à la domiciliation administrative. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .17]


relatif à la précarité énergétique. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .14]


relatif à l'accès aux droits. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .15]


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