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Déliberation
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Mécanisation du débouché "Rivoli Ouest" du passage pour piétons.Avenant n°4 à la convention avec la RATP pour l'entretien d'un escalier mécanique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DVD 27-1]


Passerelle surplombant le canal de l’Ourcq aux Pavillons-Sous-Bois (93) - Convention de superposition d’affectation et d’occupation domaniale avec le Département de Seine-Saint-Denis. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DVD 88-1]


Protocole transactionnel relatif à la renonciation d'un bail commercial dans des locaux communaux situés dans l'immeuble en copropriété 37 bis rue des Trois Bornes (11e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 48-1]


Lycées transformés en EPLE - subventions d'équipement (1ère tranche) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DASCO 5-1]


Réaménagement du square Elisa Borey (20e)–Autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DEVE 3-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production (11e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 40-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94 500 Champigny-sur-Marne) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 88-1]


Plans de Prévention de Risques Naturels (PPRN). Conventions avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DVD 113-1]


Signature d'une convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour les années 2015-2017 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 11-1]


Projet européen Urban Learning pour améliorer la capacité des autorités publiques à planifier et à mettre en œuvre des politiques pour l'énergie durable–Convention avec la Commission Européenne Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DEVE 53-1]


Construction de l'école polyvalente 3-11, rue Baron Leroy (12e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPA 33-1]


Dénomination belvédère Willy Ronis (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 66-1]


Contrat de coédition avec les Editions Belin pour l’édition de l’ouvrage Le Paris du Moyen Âge (4. 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 107-1]


Balais pour les engins de la Direction de la Propreté et de l'Eau et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Marché de fourniture - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 39-1]


Subvention (91.000 euros) et avenant avec l’association 11e Evénements (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 32-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Paris (CDJSVA). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R10]


Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2015 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 20-1]


relatif à un hommage à Assia Djebar. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .116]


Convention relative au recrutement, à la scolarité et au cycle de perfectionnement des conservateurs du patrimoine de la Ville Paris par l’institut national du patrimoine Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 4-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Fonds pour Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R12]


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