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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une école polyvalente et d’un équipement de petite enfance lot D, secteur Chapelle-International à Paris 18e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R16]


Déménagement et sécurisation du Poste Central de Sécurité de la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 7-1]


relatif à la mise en oeuvre d'un "Plan seniors". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .89]


Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 110-1]


relatif à la politique patrimoniale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .88]


Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services -Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage-Modalitésde passation-Autorisation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DILT 6-1]


Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 23-1]


Prestations d’impression des publications légales, Bulletin Municipal Officiel – Bulletin Départemental Officiel bihebdomadaire - Marché de fournitures et services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 28-1]


Subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d’Expression Française (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 108-1]


Opération Truillot : déclaration d'utilité publique sur l’immeuble 64 boulevard Richard Lenoir – 16 rue Moufle (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 29-1]


BSPP - maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 11-1]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 12-1]


relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire de Niels Henrik Abel (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .112]


Location de l'immeuble 15, rue Gassendi (14e) à la SA d'HLM Toit et Joie - bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 40-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2015. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 6-1]


relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire de Francis Ponge au 34 rue Lhomond (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .113]


Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 8-1]


relatif à la fin de la trêve hivernale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .87]


Création du dispositif Multiloc visant à mobiliser une offre de logements privés Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 26-1]


DUP 73, 73bis et 75 boulevard Davout, 8bis rue des Rasselins (20e). Compte-rendu de l’enquête préalable et avis favorable à la poursuite de l’opération. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 79-1]


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