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Projet de décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2015 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 5-1]


Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour l'entretien des espaces verts. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 8-1]


relatif aux plaques en mémoire des conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .121]


en réponse au voeu n° 142 relatif à la librairie La Hune Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .120]


Plan d'aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 36-1]


Aménagement du secteur de la Gare d’Auteuil (16e) - Achat en l’état futur d’achèvement de volumes à usage de crèche collective et de logement de fonction. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 56-1]


relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Simone Iff. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .68]


Réhabilitation Plan Climat d’un FJT extension de 55 logements PLA-I, 14 rue Georgette Agutte(18e)modification du prêt PLA-I garanti par la Ville (3.072.300€) demandé par l'association Championnet Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 51-1]


relatif au développement de la chirurgie ambulatoire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .90]


16-20 rue Pétrelle (9e) – Pose de potelets – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 53-1]


Avenant n°6 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 56-1]


Vente de terrains rue Gaston Tessier (19e) à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 47-1]


Rueil la Gadelière (28) - Division parcellaire et échange foncier Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 75-1]


Marché à bon de commande de levés topographiques, de récolements et d’intégration de données. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 2-1]


relatif à une étude de l'ESPCI sur les antennes de téléphonie mobile et le Wifi. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .108]


relatif à l'implantation d'une grande enseigne de restauration rapide sur la rue Raymond Losserand. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .111]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire municipal et de bureaux administratifs recevant du public 2, impasse Vandal à Paris 14e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R14]


Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A Zac Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 55-2]


relatif aux conseils citoyens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .56]


Marché de reconnaissance de sol sur les terrains de la Ville de Paris sur les communes d’Achères et Saint Germain-en-Laye (Yvelines) – Autorisation de souscrire le marché et celui d’AMO y afférent. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 27-1]


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