Subventions Fonds du Maire (16.900 euros) à 7 associations domiciliées ou œuvrant dans le 9e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DDCT 23-1]
Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - réalisation des agendas d'accessibilité programmée - marché d'AMO - modalités de passation des mac.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DPA 1-1]
Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 13e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DDCT 30-1]
Locaux 212-218 rue de Belleville (20) - Signature d'une convention de gestion de locaux.avec le Département de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DASES 9-1]
Convention type d'occupation temporaire du domaine public pour l’installation et l’expérimentation de solutions innovantes liées à l’amélioration du métabolisme urbain parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DEVE 36-1]
Subvention (45.697 euros) et avenant à l’association Lutin Lune pour la crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DFPE 128-1]
Réponse à l’appel à projet pour la lutte contre les micropolluants dans les eaux urbaines-Accords de consortium pour le projet ROULEPUR et le projet COSMETEAU
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DPE 43-1]
Participation (135.000 euros) et convention avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 186-1]
Convention d'orientation et d'accompagnement des bénéficiaires parisiens du RSA avec l'Etat, Pôle Emploi, la CAF de Paris, le CASVP, la Mission Locale de Paris et le PLIE Paris Nord-Est
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 167-1]
Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - réalisation des agendas d'accessibilité programmée - marché d'AMO - modalités de passation des mac.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DPA 3-1]
Fixation des règles de fonctionnement du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DRH 19-1]
Modalités du stationnement payant de surface à Paris: stationnement des professionnels et stationnement des véhicules hybrides rechargeables.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DVD 13-1]
Modalités de fixation des tarifs forfaitaires d'hébergement des établissements partiellement habilités à l'aide sociale
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 4-1]
Modifications de dénominations avenue Claude Regaud, place du Docteur Yersin, avenue de la Porte d’Ivry (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DU 65-1]
Accord-cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et adaptation au fur et à mesure des besoins d’un stand modulable pour le compte de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DICOM 1-1]
