Convention entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 178-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 174-1]
Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour des achats de fournitures, de services et de travaux entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public « Paris Musées ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DFA 53-1]
PDIE. Participation (23.718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du RSA.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 166-1]
Expérimentation d'un accompagnement social renforcé - Louez Solidaire et sans Risque / FSL de Paris - fixation du montant de la mesure individuelle et modèle de convention triennale
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 283-1]
Foire Saint Sulpice (6e) - convention avec la société Joël Garcia Organisation, années 2015 à 2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DDEEES 30-1]
Ensemble immobilier Janson de Sailly (16e)-
Marché de maîtrise d'œuvre - Indemnisation du groupement titulaire
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DPA 4-1]
Subventions (597.312 euros) et avenants avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F de Paris pour le multi-accueil situé 11 bis, rue Blanche (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DFPE 232-1]
Subvention (25 000 euros) et avenant à convention avec l’association Générations 13 (13e)..
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 78-1]
Location, mise en place et maintenance des installations nécessaires pour le fonctionnement de la Foire du Trône et autres manifestations sur la pelouse de Reuilly (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DEVE 39-1]
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DAC 129-1]
Labo de l'Edition (5e) - principe et modalités de passation du marché pour son animation.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DDEEES 48-1]
Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire ( 11e).
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASES 179-1]
Subvention (20.000 euros) à l’association M.A.P. – Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DAC 101-1]
Parc de stationnement Ternes (17e). Avenant n°1 au contrat d'affermage avec SPIE AUTOCITE 3.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DVD 108-1]
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de dispositifs d’accompagnement managérial et organisationnel
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DRH 25-1]