Signature d'une convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour les années 2015-2017
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DRH 11-1]
Projet européen Urban Learning pour améliorer la capacité des autorités publiques à planifier et à mettre en œuvre des politiques pour l'énergie durable–Convention avec la Commission Européenne
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DEVE 53-1]
Construction de l'école polyvalente 3-11, rue Baron Leroy (12e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DPA 33-1]
Contrat de coédition avec les Editions Belin pour l’édition de l’ouvrage Le Paris du Moyen Âge (4. 000 euros)
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Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DAC 107-1]
Balais pour les engins de la Direction de la Propreté et de l'Eau et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Marché de fourniture - Modalités de passation
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Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DPE 39-1]
Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (9e)
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Conseil général /
MARS 2015
[2015 DDEEES 3-1]
Fournitures et pose équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation
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Conseil général /
MARS 2015
[2015 DEVE 1-1]
Occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement - Convention.
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Conseil général /
MARS 2015
[2015 DASCO 1-1]
Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°1 pour 2015.
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Conseil général /
MARS 2015
[2015 DFA 2-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de la
Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Paris (CDJSVA).
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Conseil municipal /
MARS 2015
[R10]
Convention relative au recrutement, à la scolarité et au cycle de perfectionnement des conservateurs du patrimoine de la Ville Paris par l’institut national du patrimoine
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Conseil municipal /
MARS 2015
[2015 DRH 4-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la démolition de l’existant et de la construction d’un multi-accueil de 99 places, 77 rue Haxo à Paris 20e.
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Conseil municipal /
MARS 2015
[R13]
Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du dépatement de Paris pour 2015
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Conseil général /
MARS 2015
[2015 DFA 8-1]
