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Location de l'immeuble 15, rue Gassendi (14e) à la SA d'HLM Toit et Joie - bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 40-1]


Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DU 3-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2015. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 6-1]


relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire de Francis Ponge au 34 rue Lhomond (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .113]


Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 8-1]


relatif à la fin de la trêve hivernale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .87]


Création du dispositif Multiloc visant à mobiliser une offre de logements privés Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 26-1]


relatif à l'Institut Fournier. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .21]


DUP 73, 73bis et 75 boulevard Davout, 8bis rue des Rasselins (20e). Compte-rendu de l’enquête préalable et avis favorable à la poursuite de l’opération. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 79-1]


Projet de décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2015 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 5-1]


Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour l'entretien des espaces verts. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 8-1]


relatif aux plaques en mémoire des conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .121]


en réponse au voeu n° 142 relatif à la librairie La Hune Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .120]


Plan d'aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 36-1]


Aménagement du secteur de la Gare d’Auteuil (16e) - Achat en l’état futur d’achèvement de volumes à usage de crèche collective et de logement de fonction. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 56-1]


Plan d’Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DPE 3-1]


Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 2 rue de la Cour Roche Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DU 4-1]


relatif aux bains-douches situés 42 rue Oberkampf. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .11]


en réponse au voeu n° 34 G relatif aux marchés des biffins. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .18]


relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Simone Iff. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .68]


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