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Réhabilitation Plan Climat d’un FJT extension de 55 logements PLA-I, 14 rue Georgette Agutte(18e)modification du prêt PLA-I garanti par la Ville (3.072.300€) demandé par l'association Championnet Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 51-1]


relatif au développement de la chirurgie ambulatoire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .90]


relatif au référent pivot / référent unique. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .12]


16-20 rue Pétrelle (9e) – Pose de potelets – Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 53-1]


Avenant n°6 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 56-1]


Vente de terrains rue Gaston Tessier (19e) à la SEMAVIP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 47-1]


relatif à l'engagement financier de l'Etat. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .16]


Rueil la Gadelière (28) - Division parcellaire et échange foncier Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 75-1]


relatif à l'accessibilité des consultations médicales. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .22]


Marché à bon de commande de levés topographiques, de récolements et d’intégration de données. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 2-1]


relatif à une étude de l'ESPCI sur les antennes de téléphonie mobile et le Wifi. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .108]


relatif à l'implantation d'une grande enseigne de restauration rapide sur la rue Raymond Losserand. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .111]


relatif aux haltes de nuit et espaces d'accueil 24h/24. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .13]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un conservatoire municipal et de bureaux administratifs recevant du public 2, impasse Vandal à Paris 14e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R14]


Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A Zac Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 55-2]


relatif aux conseils citoyens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .56]


Marché de reconnaissance de sol sur les terrains de la Ville de Paris sur les communes d’Achères et Saint Germain-en-Laye (Yvelines) – Autorisation de souscrire le marché et celui d’AMO y afférent. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 27-1]


ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 11-1]


relatif aux contrats de territoire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .55]


relatif au soutien de la ville aux Assises nationales pour les services publics. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .110]


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