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Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Alliance (7e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 130-1]


Mise en oeuvre des séjours de vacances et week- ends de l'Action Collégiens ( marché de services art 30)- Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DASCO 6-1]


Subvention (4.500 euros) à l’association Comité français pour l'environnement et le développement durable, dit Comité 21 (1er) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DGRI 11-1]


Groupe Hospitalier Saint-Louis – Lariboisière – Fernand Widal – Convention d’occupation du domaine public dans le cadre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DASCO 1-1]


Convention d’occupation du domaine public avec la société Les Cinémas Gaumont Pathé pour le terrain contigu à l’église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 157-1]


Subvention (280.000 euros) et convention avec l’association Maison de l’Europe (4e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DGRI 4-1]


Support, évolution et extension des logiciels et services en ligne ESRI-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DSTI 2-1]


Remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). Protocole d’indemnisation du marché de travaux lot1 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DEVE 4-1]


Collecte du verre en apport volontaire – Marché de services – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 38-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 117-1]


Fourniture et pose d'équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris et divers équipements municipaux et départementaux-Marché de fournitures-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DEVE 5-1]


Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association ERDA / Accentus (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 79-1]


Fourniture d’équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots-Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DSTI 7-1]


Communication sur le bilan 2011-2014 du Programme départemental pour l'insertion et l'emploi (PDIE) et prolongation du PDIE pour un an Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASES 163-1]


Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par la Fédération de Paris du Secours Populaire Français pour l’occupation temporaire d’un local 13 boulevard de Strasbourg (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DASES 10-1]


Marché de fourniture de mobilier urbain en fonte ductile ou acier moulé-modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DVD 6-1]


Concessions de logement dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASCO 49-1]


Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DDCT 33-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Tribudom (19e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 121-1]


Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces de Dynamique d’Insertion parisiens. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASES 184-1]


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