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Subventions Fonds du Maire (16.900 euros) à 7 associations domiciliées ou œuvrant dans le 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DDCT 23-1]


Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - réalisation des agendas d'accessibilité programmée - marché d'AMO - modalités de passation des mac. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DPA 1-1]


Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DDCT 30-1]


Locaux 212-218 rue de Belleville (20) - Signature d'une convention de gestion de locaux.avec le Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DASES 9-1]


Convention type d'occupation temporaire du domaine public pour l’installation et l’expérimentation de solutions innovantes liées à l’amélioration du métabolisme urbain parisien. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DEVE 36-1]


Subvention (45.697 euros) et avenant à l’association Lutin Lune pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFPE 128-1]


Subventions fonds du Maire (13.500 euros) à 6 associations (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DDCT 26-1]


Réponse à l’appel à projet pour la lutte contre les micropolluants dans les eaux urbaines-Accords de consortium pour le projet ROULEPUR et le projet COSMETEAU Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 43-1]


Participation (135.000 euros) et convention avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASES 186-1]


Convention d'orientation et d'accompagnement des bénéficiaires parisiens du RSA avec l'Etat, Pôle Emploi, la CAF de Paris, le CASVP, la Mission Locale de Paris et le PLIE Paris Nord-Est Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASES 167-1]


Sacs de propreté pour la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 52-1]


Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - réalisation des agendas d'accessibilité programmée - marché d'AMO - modalités de passation des mac. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPA 3-1]


Fixation des règles de fonctionnement du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 19-1]


Modalités du stationnement payant de surface à Paris: stationnement des professionnels et stationnement des véhicules hybrides rechargeables. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DVD 13-1]


Modalités de fixation des tarifs forfaitaires d'hébergement des établissements partiellement habilités à l'aide sociale Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASES 4-1]


Approbation de la convention de partenariat global entre la Ville de Paris et l’AP-HP Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 SG 13-1]


Modifications de dénominations avenue Claude Regaud, place du Docteur Yersin, avenue de la Porte d’Ivry (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 65-1]


Subvention (31.842 euros) et convention avec l'association AURA (15e) Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASES 125-1]


Label Paris.Europe 2015. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DGRI 6-1]


Accord-cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et adaptation au fur et à mesure des besoins d’un stand modulable pour le compte de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DICOM 1-1]


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