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Plans de Prévention de Risques Naturels (PPRN). Conventions avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DVD 113-1]


Signature d'une convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour les années 2015-2017 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 11-1]


Projet européen Urban Learning pour améliorer la capacité des autorités publiques à planifier et à mettre en œuvre des politiques pour l'énergie durable–Convention avec la Commission Européenne Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DEVE 53-1]


Construction de l'école polyvalente 3-11, rue Baron Leroy (12e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPA 33-1]


Dénomination belvédère Willy Ronis (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DU 66-1]


Contrat de coédition avec les Editions Belin pour l’édition de l’ouvrage Le Paris du Moyen Âge (4. 000 euros) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 107-1]


Balais pour les engins de la Direction de la Propreté et de l'Eau et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Marché de fourniture - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DPE 39-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (9e) Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DDEEES 3-1]


Fournitures et pose équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DEVE 1-1]


Occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement - Convention. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DASCO 1-1]


Subvention (91.000 euros) et avenant avec l’association 11e Evénements (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 32-1]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°1 pour 2015. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DFA 2-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Paris (CDJSVA). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R10]


Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2015 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 20-1]


relatif à un hommage à Assia Djebar. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [V .116]


Décision modificative n°1 du Département de Paris pour l’exercice 2015 Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DFA 1-1]


Convention relative au recrutement, à la scolarité et au cycle de perfectionnement des conservateurs du patrimoine de la Ville Paris par l’institut national du patrimoine Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 4-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Fonds pour Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R12]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la démolition de l’existant et de la construction d’un multi-accueil de 99 places, 77 rue Haxo à Paris 20e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R13]


Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du dépatement de Paris pour 2015 Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DFA 8-1]


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