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Remises de dettes dues envers le Département de Paris par des agents départementaux Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DRH 3-1]


Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 106-1]


Contrôles techniques véhicules de la Ville de Paris,en 6 lots séparés-Marché de services-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DILT 1-1]


Location de l’immeuble 16, rue Clairaut (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 45-1]


en réponse au voeu n° 107 G relatif au financement des 11 centres d'Information et d'Orientation (CIO) départementaux. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .25]


Vente d'un local au 15bis rue Polonceau (18e) au profit des copropriétaires Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 41-1]


Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2015 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DFA 19-1]


Collège Lucie Faure, cour et crèche, rue des Pyrénées, rue des Maraîchers, rue de la Plaine (20e)-Marché de travaux-Modalités de passation Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DPA 7-1]


Réalisation de développements informatiques et de prestations associées. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 9-1]


Préparation et scolarité des agents de la collectivité parisienne en vue de l’obtention du diplôme de cadre de santé - Marché de fournitures et services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 17-1]


9-11 Avenue Trudaine (9e) - Remplacement des fenêtres - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 38-1]


BSPP - Fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouvert au public. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 PP 10-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [R11]


Réhabilitation Plan Climat Energie de 20 logements 10 rue de l'Escaut-64 rue Curial (19e)-Prorogation de la garantie de la Ville sollicitée par Logement Français Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 43-1]


Location de l'immeuble 218, rue du Faubourg Saint Denis (10e) à la RIVP-bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 47-1]


Marché à bons de commande de formations à la prévention des risques psychosociaux - Marchés de services - Modalités de lancement et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DRH 10-1]


relatif à l'installation de professionnel(le)s de santé en exercice. Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [V .20]


Prestation pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé (OAHD 4) à Paris en 2 lots – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DLH 17-1]


Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2015 [2015 DAC 116-1]


Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services -Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage-Modalitésde passation-Autorisation Déliberation / Conseil général / MARS 2015 [2015 DILT 1-1]


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