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Mars 2016

Conseil Municipal

Débat

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Examen des questions d'actualité. V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative au bilan de l'opération "EU SEQUANA 2016" de simulation d'une crue centennale de la Seine. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Compte rendu de la 2e Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des abords du collège/lycée Henri IV. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

2016 DEVE 41 - Stratégie de développement des ruchers sur le territoire parisien - Adoption d’un Plan "Ruches et Pollinisateurs" pour Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Compte rendu de la 7e Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

2016 DPA 23 - Contrat de performance énergétique piscines - Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Modalités de passation. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'innovation et la performance énergétique. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

QE 2016-6 Question de M. Yves CONTASSOT et des éluEs du Groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au lancement d’une étude sur la dalle des Olympiades. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'entretien et la sécurité de Château Rouge. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la sauvegarde des activités culturelles et artisanales du 16, rue de la Forge-Royale (11e). Débat / Conseil municipal / MARS 2016

QE 2016-3 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Geoffroy BOULARD, Mme Valérie MONTANDON et des membres du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative à la revitalisation du commerce de proximité. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

2016 DDCT 10 - Subventions (92.000 euros) à 18 associations pour le financement d'actions en faveur des droits des femmes. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

2016 DRH 21 - Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l'A.N.A.C.T. (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail). Débat / Conseil municipal / MARS 2016

IV - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la promotion à Paris du sport féminin et la lutte contre le sexisme. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

2016 DVD 57 - Expérimentations relatives à l’accessibilité des traversées piétonnes. Convention de partenariat avec le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la mise en place d'une étude sur les continuités de parcours sur les trottoirs. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

2016 DEVE 62 - DU - Convention de superposition d’affectation avec la S.N.C.F.-Réseau pour les espaces de la Petite Ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) et convention de transfert de gestion avec la S.N.C.F.-Réseau (16e). Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux axes structurants et au calendrier de mise en œuvre du plan-programme. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la tranquillité publique Portes de Saint-Ouen et Montmartre. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Vœu déposé par le GEP relatif au projet de loi Travail. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au projet de loi Travail. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au projet de loi Travail. Débat / Conseil municipal / MARS 2016

Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la parcelle du dépôt Chapelle de la SNCF (18e). Débat / Conseil municipal / MARS 2016