Subvention (13.000 euros) et convention triennale (2016-2018) avec l’association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DJS 106-1]
Maintenance et fourniture de caissons amovibles - Marchés de service et de fournitures - Modalités de passation
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DPE 30-1]
Mise en accessibilité parcs de stationnement – Agenda d’Accessibilité Programmée - prorogation des délais de dépôt.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DVD 20-2]
Maintenance, gestion informatisée et fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets - Modalités de passation.
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DPE 28-1]
Occupation du domaine public et exploitation de distributeurs de carburants par la SARL Garage Porte d’Asnières. Résiliation pour motif d’intérêt général et abrogation de l’arrêté municipal autorisan
Déliberation /
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MARS 2016
[2016 DVD 51-1]
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DAC 327-1]
Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DAC 324-1]
Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DVD 14-1]
En réponse au vœu 61 relatif aux rémunérations et avantages des collaborateurs des bailleurs sociaux parisiens.
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MARS 2016
[V .73]
Convention d’occupation du domaine public de l’hôtel de Saint-Aignan par l’association du Musée d’art et d’histoire du Judaïsme
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DAC 652-1]
Parc des stationnement Joffre (7ème) - Résiliation pour faute du contrat d'occupation du domaine public du 16 janvier 2014 avec la société BESPOKE AUTO SPA PARIS
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DVD 44-1]
Bail emphytéotique avec le SYCTOM pour la réalisation d’une centre de tri dans la ZAC Clichy-Batignolles (17)
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Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DPE 19-1]
Maintenance des installations de vidéosurveillance de la Ville de Paris - Marché de services
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MARS 2016
[2016 DVD 40-1]
Expérimentation d’un « puits de carbone » sur l’espace public urbain - Convention avec Eau et Force.
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MARS 2016
[2016 DPE 35-1]
