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Subventions (62.000 euros), avenants et convention avec trois associations en soutien à la vie associative parisienne. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 4-1]


Subvention (145.000 euros) et convention triennale 2016-2018 avec l’association CLLAJ de Paris (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 104-1]


Matériaux neufs et recyclés. Fixation des prix de vente et création d'un secteur distinct. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 61-1]


Mise en œuvre du programme « Investissement Territorial Intégré » de Paris cofinancé par le FEDER et le FSE pour le développement des quartiers populaires des 18e, 19e et 20e arrondissements de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DFA 64-1]


Mise à disposition réciproque de bases de données d'information géographique - convention de partenariat avec BRUITPARIF. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 33-1]


Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris. (14e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 264-1]


Parc autocars Saint Emilion (12e) - Convention avec INDIGO INFRA CGST de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le cadre du PASS AUTOCARS. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 4-1]


Subvention (3.000 euros) en faveur de l’association France Fulbright Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 32-1]


Subventions du SYCTOM pour des actions de prévention des déchets - Création de déchèteries - Signature de deux conventions Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 34-1]


relatif à l'organisation d'une conférence pour la propreté. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .96]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 111-1]


Subventions et conventions avec 29 sociétés et 1 association Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 533-1]


Réhabilitation de la Piscine René et André Mourlon (15e) – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPA 7-1]


Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison sportive 2015-2016 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 108-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 323-1]


Canal Saint Martin et Canal de l'Ourcq. Indemnisations de la Société CANAUXRAMA Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 12-1]


Vente d'une péniche de type Freycinet située sur le canal de l'Ourcq, quai de l'Oise (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 34-1]


Classement au titre des monuments historiques de l’Église Saint-Jacques-du-Haut-Pas, située à Paris dans le 5ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 507-1]


Modification de la charte du budget participatif Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DDCT 25-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 150-1]


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