Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Contrat de performance énergétique piscines –– Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPA 23-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris bibliothèques (3e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 322-1]


Canal de l'Ourcq. Convention d'occupation du domaine public pour le stationnement du bateau LE BARBOTEUR Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 48-1]


Subvention (12.000 euros) à l’association Centre des Arts de la Scène (15e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 592-1]


Mise à jour de l’inventaire des biens du service public de l’eau Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 15-1]


Maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesures du réseau d'assainissement parisien - Marchés de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPE 3-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Les Lumières (15e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 532-1]


Canal St Denis à Aubervilliers (93). Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition de locaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 11-1]


Visite publique des égouts place de la Résistance (7ème) - rénovation - approbation du principe de l'opération - marché de maîtrise d'œuvre - modalités de passation et autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DPA 16-1]


Expérimentations relatives à l’accessibilité des traversées piétonnes. Convention de partenariat avec le Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 57-1]


Création d'un établissement de coopération culturelle à caractère industriel et commercial MPAA Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 283-1]


Subvention sollicitée auprès de l’Etat pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 640-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Korhom (19e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DJS 151-1]


relatif à la mise en valeur de l’œuvre de Jules Dalou ''Triomphe de la République''. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .49]


En réponse au vœu 82 relatif à la réforme des conservatoires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .86]


en réponse au vœu n° 14 relatif au réaménagement de la place d'Italie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .52]


relatif à l'Hôtel Mezzara. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .85]


relatif à la pose d'une plaque relative au 14 juillet 1953, place de la Nation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .47]


relatif aux comités de soutien aux 8 de Goodyear. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .80]


en réponse au vœu n° 13 relatif à l'achat d’œuvres d'art. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .51]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <