Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >

En réponse au vœu 48 relatif au maintien du centre d'information et d'orientation 7/15 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .66]


En réponse aux vœux n° 46 et 47 relatifs à l'évolution de la carte scolaire pour la rentrée 2016. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .65]


relatif au Centre des Formations Industrielles de Gambetta. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .81]


relatif à l'intégration des apprentis au dispositif "Initiative emploi". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .82]


relatif l'expérimentation d'aménagements légers et temporaires et d'études complémentaires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .48]


Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) et convention de transfert de gestion avec la SNCF-Réseau (16e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DEVE 62-1]


relatif à la dénomination d'une rue ou d'un lieu portant le nom de Zabel Essayan. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .88]


relatif au projet de loi Travail. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .77]


relatif à la candidature de la Mairie du 13e pour expérimenter le projet "Territoires zéro chômeur de longue durée". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .76]


relatif au projet de loi Travail. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .78]


En réponse au vœu n° 49 relatif à l'apprentissage du portugais dans le cadre de la politique périscolaire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .67]


relatif à la définition d'un plan d'éclairage nocturne des places. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .50]


Conventions relatives à l’occupation du domaine public pour six théâtres et lieux municipaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 638-1]


Subvention (1.050.000 euros) et avenant avec l’association La Place – centre culturel hip hop (1e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DAC 233-1]


relatif au projet de loi Travail. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .79]


relatif au développement de l'impression de livres à la demande au sein des librairies indépendantes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .83]


Réaménagement de sept places parisiennes : Bastille, Panthéon, Madeleine, Nation, d’Italie, des Fêtes et Gambetta - Approbation du programme de réaménagement Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DVD 58-1]


relatif à la place de la Bastille comme centre d'un "quartier expérimental pour la vision". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .46]


relatif à "Paris - Ville refuge". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .68]


En réponse aux vœux 91 et 92 relatifs au respect du droit de manifester dans la Capitale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [V .90]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >