Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) et convention de transfert de gestion avec la SNCF-Réseau (16e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DEVE 62-1]
relatif à la candidature de la Mairie du 13e pour expérimenter le projet "Territoires zéro chômeur de longue durée".
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[V .76]
En réponse au vœu n° 49 relatif à l'apprentissage du portugais dans le cadre de la politique périscolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[V .67]
Conventions relatives à l’occupation du domaine public pour six théâtres et lieux municipaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DAC 638-1]
Subvention (1.050.000 euros) et avenant avec l’association La Place – centre culturel hip hop (1e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DAC 233-1]
relatif au développement de l'impression de livres à la demande au sein des librairies indépendantes.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[V .83]
Réaménagement de sept places parisiennes : Bastille, Panthéon, Madeleine, Nation, d’Italie, des Fêtes et Gambetta - Approbation du programme de réaménagement
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DVD 58-1]